Immobilier, Investissement

Label BBC et defiscalisation immobilière

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Permettant d’assurer la qualité d’un investissement locatif, le label BBC Effinergie permet d’optimiser les performances énergétiques et écologiques d’une habitation. Profitez des taux de defiscalisation avantageux de la loi Duflot et de la loi Censi Bouvard après vos chantiers. Ayant vu le jour en 2007, le label BBC (Bâtiment Basse Consommation) est une « norme officielle française » destinés à la construction de bâtiments neufs ou rénovés à faible consommation d’énergie. Il s’agit d’une norme conventionnelle appliquée aux maisons dont l’énergie primaire pour le chauffage, la ventilation, le froid, la production d’éclairage et d’eau chaude ne dépasse pas plus de 50% de la consommation réglementaire.

Les objectifs du Label BBC

L’objectif du Label BBC est de minimiser la consommation pour éviter l’émission des gaz à effet de serre dans le secteur de la construction. Ce chiffre peut cependant varier selon la production de l’électricité dans chaque région, l’emplacement géographique et l’altitude. Les habitations qui profitent de ces performances peuvent profiter de meilleurs taux de defiscalisation duflot ou defiscalisation censi bouvard.

Généralement, cette consommation est généralement liés aux dépenses de chauffage et aux diverses utilisations énergétiques sur le ménage. Grâce à la nouvelle réglementation applicable à partir du 1er janvier 2013 aux résidences neuves et aux bâtiments publics et tertiaires privés comme les bureaux, les commerces et les entrepôts ; l’adoption de l’énergie renouvelable devient très recommandée, surtout pour les investissements locatifs.

Le label essaiera ainsi d’atteindre une consommation maximale de 50 kWhep/m²/an, dans le secteur des constructions résidentielles neuves ; une consommation maximale en énergie primaire de 80kWh/m²shon/an, dans le secteur de la rénovation ainsi qu’une consommation pondérée selon les régions. La réduction de 40% de la consommation en énergie primaire pour les bâtiments destinés à des fins professionnels fait également des objectifs du label.

Plusieurs moyens sont mis en œuvre pour remplir les conditions exigées par le label BBC entre autres les conditions bioclimatiques du bâtiment dont l’apport de lumière naturelle et le traitement des façades par orientation ; une isolation thermique optimale permettant de minimiser les besoins en chauffage et une parfaite étanchéité à l’air permettant d’assurer une meilleure pérennité du bâtiment, tant au niveau des isolants que de la structure. Au niveau des équipements ; il faudra adopter des techniques adaptés (éclairage, chaudière, pompe…) afin de rentabiliser l’espace de vie et d’opter pour un mode de chauffage optimisé : adoption de gaz, de géothermique, de bois ou de pompe à chaleur. L’adoption de ces modes de chauffage nécessite des augmentations prévisionnelles du coût des énergies.

Les systèmes de defiscalisation à adopter

Adopter un bâtiment avec label BBC n’est pas aisé. Le prix des logements et de la construction étant très onéreux, il n’est pas toujours facile d’atteindre les résultats voulus. Afin d’aider les investisseurs dans la construction, La loi Bouvard, aussi appelée loi Censi Bouvard, Scellier meublé ou LMNP Bouvard, offre le privilège d’économiser jusqu’à 11% du prix de l’investissement, soit jusqu’à 3 666 € de réduction d’impôts par an pendant 9 ans. Cette réduction d’impôt s’applique à tous les bâtiments de label BBC (13 % sur 9 ans pour un programme BBC contre 6% sur 9 ans pour une résidence non BBC). Les investisseurs vont ainsi procéder à la simulation censi bouvard
afin de permettre des innovations et s’offrir une qualité de vie plus optimisée mais plus économique. Ainsi il sera plus facile d’accéder à des constructions plus adéquates, suivant les normes ; afin de profiter au maximum du plein soleil, d’une très bonne isolation thermique, d’un système de ventilation performant et d’utilisation optimisée d’énergies renouvelables (panneaux solaires, etc.). L’adoption de cette proposition nécessite un devis et une simulation minutieuse ; cela n’implique pourtant pas une obligation d’achat.

Tout comme la loi censi bouvard, on peut aussi choisir l’investissement duflot. Cette nouvelle Loi Duflot 2013 permet d’économiser jusqu’à 6 000 € d’impôt par an pendant 9 ans. La defiscalisation duflot vous permet également d’investir dans un bien immobilier neuf et sans obligation d’apport , et d’acquérir en épargnant dans les 250 € par mois. Conçus pour tous les contribuables domiciliés en France, la loi Duflot exige néanmoins de respecter certaines restrictions afin de pouvoir bénéficier d’un logement BBC optimum  et de profiter des avantages fiscaux. Ainsi, le bien immobilier doit ainsi concorder avec la définition des logements concernés ; doit atteindre une certaine qualité en matière de production d’énergie et doit être situé dans les zones en déficit de logement.

En outre, l’investissement locatif pouvant s’offrir ce luxe de profiter des avantages fiscaux de la loi Duflot est soit un logement acheté neuf, un logement acheté en cours de finition, un logement en cours de construction, un local non habitable transformé en logement, un logement en cours de réhabilitation ou un logement faisant l’objet de rénovations.

Dans le cas des immeubles de plus de 5 logements, la loi Duflot n’intervient pas en totalité mais en partie seulement. Les logements éligibles sont généralement par décret, dans la limite de 80 %.

Pour être éligibles à la loi Duflot, la qualité des performances énergétiques fait partie des conditions à remplir ainsi il s’agit des logements neufs dont le permis de construire est déposée après le 1er janvier 2013, ceci ayant respecté les normes thermiques RT 2012. Les autres logements doivent respecter au minimum le label BBC 2005.

 

About the author / 

Renaud Leroy

Technicien & Journaliste dans le BTP